Le texte, soumis par des élus communistes, a obtenu globalement l’appui des socialistes, des écologistes et des radicaux, tandis que les UMP et les centristes s’y sont pour la plupart opposés. Bénéficiant d’un avis favorable du gouvernement, il a recueilli 174 voix pour et 168 contre.
L’exposé des motifs évoque les "violences et meurtres commis" contre les manifestants algériens qui protestaient le 17 octobre 1961 contre le couvre-feu décidé par Maurice Papon, alors préfet de police de Paris. "L’action des forces de l’ordre fut d’une extrême violence", est-il écrit. "Durant cette nuit-là et le lendemain, de nombreux corps flottaient à la surface de la Seine". Selon ce texte, les historiens évaluent le bilan à 200 morts.
Par cette résolution, qui comporte un seul article, le Sénat "souhaite que la France reconnaisse ces faits" et "souhaite la réalisation d’un lieu du souvenir à la mémoire des victimes du 17 octobre 1961".