L’UE assouplit les règles aériennes en réponse aux risques de pénuries de carburant
La Commission européenne a annoncé, vendredi, un assouplissement des réglementations pour le secteur aérien, destiné à atténuer les conséquences des perturbations d’approvisionnement en carburant provoquées par la crise au Moyen-Orient.
Ces nouvelles mesures interviennent dans un contexte de fermeture de certaines routes aériennes et maritimes, ainsi que de tensions croissantes sur les livraisons de carburant, suscitant des inquiétudes parmi les compagnies aériennes européennes.
Dans des directives adressées aux secteurs du transport et du tourisme, l’Exécutif européen prévoit des exemptions temporaires concernant certaines obligations imposées aux compagnies aériennes sur l’embarquement de carburant et l’utilisation des créneaux de décollage et d’atterrissage dans les aéroports.
Bruxelles a précisé que les compagnies pourraient bénéficier d’une dérogation à la “règle des 90%”, qui exige normalement que la quasi-totalité du carburant nécessaire soit embarquée au départ. Cette exception s’applique dans les cas où des exigences de sécurité obligent les appareils à transporter plus de carburant, afin de faire face à un risque de pénurie à destination.
La Commission a également annoncé des assouplissements concernant les créneaux aéroportuaires. Les compagnies rencontrant des difficultés d’approvisionnement en carburant ne seront pas sanctionnées si elles ne parviennent pas à utiliser certains créneaux qui leur ont été attribués.
Par ailleurs, l’Exécutif européen a rappelé aux passagers concernés par des annulations qu’ils conservent le droit au remboursement, au réacheminement et à l’assistance dans les aéroports. Les compagnies aériennes ne pourront éviter de verser des indemnités qu’en cas de “circonstances extraordinaires”, comme une pénurie locale de carburant.
Cependant, Bruxelles a précisé que la simple augmentation des prix du carburant ne constitue pas une raison suffisante pour justifier une exemption automatique de compensation.
Enfin, la Commission a souligné que les compagnies aériennes doivent continuer à indiquer le prix final des billets lors de l’achat, sans pouvoir appliquer rétroactivement des surtaxes liées au carburant aux voyageurs.