L’affaire a éclaté en juillet après l’interpellation d’un employé de l’Assemblée populaire communale d’Aït-Khelil (APC, mairie), à la suite d’une lettre anonyme envoyée depuis la France faisant état de l’existence d’un trafic des états civils dans ce village, selon Le Quotidien d’Oran.
Ce réseau demandait à chaque candidat entre 25 et 30 millions de centimes de dinar (entre 2.500 et 3.000 euros environ) pour lui fournir tous les documents, falsifiés, exigés par les autorités française afin d’obtenir la nationalité. Selon Le Quotidien d’Oran, entre 2007 et 2010, au moins un millier de personnes orginaires de Kabylie ont acquis frauduleusement la nationalité française.