Présentation mardi à Rabat de l’ouvrage « La condition juridique des Marocains résidant à l’étranger » réalisé par le CCME

Réalisé par la CCME et coordonné par M. Mohammed Benyahya, professeur à l’Université Mohammed V de Rabat, cette publication réunit tous les textes constitutionnels, conventionnels, législatifs et réglementaires se rapportant à la condition juridique des Marocains du monde et vise à vulgariser et à faire connaitre leurs droits civiques, sociaux et économiques. Il est destiné aux Marocains du monde mais aussi à toutes les institutions et organismes concernés par la question de la migration notamment les politiques, les médias, les juristes, les chercheurs, indique un communiqué du CCME parvenu vendredi à la MAP. La présentation de l’ouvrage aura lieu au siège de la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Rabat-Agdal.

Le CCME à travers cette initiative et conformément à sa vocation de produire de la connaissance scientifique, préconise de faire des recommandations et propositions destinés aux pouvoirs législatif et exécutif quant à l’amélioration du cadre juridique de la condition juridique des Marocains résidant à l’étranger, souligne-t-on.

Dans sa préface, M. Abdellah Boussouf, secrétaire général du CCME, écrit que "le contenu reflète la diversité et la richesse mais aussi la complexité des instruments juridiques relatifs à la Condition des Marocains du monde qui sont interpellés à la fois, de par leur appartenance à la patrie, par les normes juridiques du droit marocain interne et de par leur installation à l’étranger, par des règles du droit international de l’immigration".

L’ouvrage de 3246 pages se décline en cinq tomes à savoir "Droit interne et Droit international", "Conventions et accords bilatéraux en matière d’encouragement et de protection mutuels des investissements", "Conventions et accords bilatéraux tendant à éviter la double imposition et à prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôt sur le revenu", "Conventions et accords bilatéraux en matière de coopération judiciaire" et "Conventions et accords bilatéraux en matière d’emploi, de sécurité sociale et dans divers domaines".