Les deux personnes morales que sont l’association spirituelle de l’Eglise de scientologie-Celebrity Center (ASES-CC) et sa librairie, la SEL, ont été respectivement condamnées à 400.000 et 200.000 euros pour "escroquerie en bande organisée". Le ministère public avait requis 1,5 million d’euros d’amende.
Quatre des cinq scientologues poursuivis ont été condamnés pour escroquerie en bande organisée à des peines allant de 18 mois avec sursis à deux ans, et des amendes s’échelonnant de 10.000 à 30.000 euros.
"C’est une décision historique pour ceux qui luttent contre les dérives sectaires. C’est une défaite sévère pour l’Eglise de scientologie qui est touchée au coeur même de son organisation en France", a déclaré à la presse l’avocat de l’Union nationale des associations de défense des familles et de l’individu (UNADFI), Me Olivier Morice.
L’Eglise de scientologie a annoncé un pourvoi en cassation contre cet arrêt. Ce mouvement, qualifié de sectaire par plusieurs rapports parlementaires français, a été fondé en 1954 par un auteur américain de science-fiction, Ron Hubbard, mort en 1986.